ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

du  lundi 01 décembre 2025

 à 19h00

(salle du Conseil municipal)

Approbation du compte rendu de la séance du 13/10/2025

1 – Convention avec LFA pour la mise à disposition d’agent pour le déneigement des voies privées communautaires (ZAE Tournel)

2 – Convention fourrière animale

3 – Renouvellement convention MJC 2026-2030

4 – Tarifs 2026

5 – Bail de location des locaux communaux

6 – Contrat d’assurance des risques statutaires

7 – Protection sociale complémentaire risque Santé des agents : Choix du contrat et participation au financement

8 – Budget principal et Budget annexe : Décision modificative

9 – Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

Questions diverses

ODJ CM du 01 12 2025 affichage

Affiché le 26/11/2025