Ordre du jour du Conseil Municipal du 29/11/2021


ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU

LUNDI 29 NOVEMBRE 2021

A 20h00

Salle du Conseil municipal

 

Approbation du compte rendu de la séance du 20/09/2021

 

1 –  Approbation du rapport de la CLECT 2021

2Décision modificative n°2

3Subventions communales 2021

4Tarifs 2022

5Admission en non-valeur

6Renouvellement de l’adhésion à la maintenance de l’éclairage public sur monuments et terrains de sport 2022-2027

7Approbation d’extension de réseau sec « chemin de la Ville »

8Résultat consultation Restauration prieuré

9Appel à partenariat 2022 : Conforter et renouveler les offres dans les Villages de caractère

10Programme de financement des ravalements de façades des particuliers

11Convention pour le transport en fourrière 2022

12Habitat : avis sur la convention d’attribution et intention de signature des communes partenaires

13 –  Installation classée soumise à autorisation

14Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service commun de délégués à la protection des données porté par Loire Forez agglomération

15Ratios promus/promouvelables

Questions diverses


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